top of page

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DE CUGNACJOAILLERIE.COM

La Maison CUGNAC JOAILLERIE vous souhaite la bienvenue sur son site web (www.cugnacjoaillerie.com).

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation de notre site web. Tout utilisateur ou lecteur de notre site web est présupposé avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

CUGNAC JOAILLERIE peut modifier ou simplement mettre à jour, en totalité ou partiellement, les présentes Conditions d’Utilisation.

 

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La Maison CUGNAC JOAILLERIE prend très au sérieux la confidentialité des données personnelles de ses clients.

Les informations personnelles de ses clients, collectées via son site web (www.cugnacjoaillerie.com) resteront strictement pour l’usage de la société CUGNAC JOAILLERIE, et ne seront pas divulguées.

Certaines informations personnelles collectées via notre site www.cugnacjoaillerie.com, principalement via les formulaires présents sur le site, pourront être transmises à l’éditeur pour le bon fonctionnement du site via le fichier de clients de l’éditeur.

L’ensemble des données personnelles communiquées à la société CUGNAC JOAILLERIE ne seront pas communiquées à d’autres tiers, sauf avec l’accord de l’utilisateur.

Le droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles sont régies par la l’article 34 de la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez nous contacter par email à l’adresse contact@cugnacjoaillerie.com afin d’exercer ce droit.

LIEN HYPERTEXTE

L’utilisation de notre lien hypertexte www.cugnacjoaillerie.com doit faire l’objet au préalable d’un accord écrit de la part de CUGNAC JOAILLERIE. Cette demande peut être effectuée à l’adresse contact@cugnacjoaillerie.com.

Si un accord est donné par CUGNAC JOAILLERIE pour l’utilisation par un tiers du lien hypertexte de son site www.cugnacjoaillerie.com, il ne peut l’être à titre exclusif. Cet accord peut être retiré à tout moment par CUGNAC JOAILLERIE par l’envoi d’une demande écrite à l’utilisateur tiers.

L’utilisation de notre site web (www.cugnacjoaillerie.com) par un site tiers n’engage pas notre responsabilité quant à son contenu, même après autorisation d’utilisation de notre lien hypertexte.

Par ailleurs, notre site peut contenir des liens vers d’autres sites n’appartenant pas à CUGNAC JOAILLERIE. CUGNAC JOIALLERIE se dégage de toute responsabilité quant au contenu, aux règles de confidentialité ainsi qu’au traitement de vos données personnelles par les sites tiers.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ne sont applicables qu’au site internet www.cugnacjoaillerie.com.

 

RESPONSABILITES

CUGNAC JOAILLERIE ne pourra être tenu pour responsable de l’utilisation ou l’incapacité d’utilisation par un tiers des documents, images, vidéos, et autres éléments constitutifs de ce site web. Aucune poursuite ne pourra être engagée contre CUGNAC JOAILLERIE suite à l’utilisation de ce site web.

UTILISATION DES DONNEES PRESENTES SUR NOTRE SITE

 

L’utilisation des informations et données présentes sur le site www.cugnacjoaillerie.com ne peuvent l’être pour un usage commercial ou professionnel. Le téléchargement de données issues du site www.cugnacjoaillerie.com par nos clients peut constituer des activités exclusivement destinées à leur usage personnel.

 

EVENTUELLES ERREURS OU INEXACTITUDES

 

Les données présentes sur le site www.cugnacjoaillerie.com peuvent contenir des erreurs ou inexactitudes. Les données seront mises à jour régulièrement afin de supprimer ou compléter ces informations.

 

INDICATION DE PRIX ET INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

 

Le site www.cugnacjoaillerie.com présente une partie de ses produits et indique des prix par produits qui ne sont qu’à titre indicatif. En aucun cas ces prix n’ont de valeur contractuelle. Ces prix sont susceptibles d’évoluer et seront mis à jour régulièrement.

Les produits présentés sur le site ne le sont qu’à titre indicatif. Les dessins, modèles et autres représentations des produits CUGNAC JOAILLERIE sont une représentation de la réalité des produits CUGNAC JOAILLERIE. Les produits correspondant à ces représentations (dessins, modèles, …) sont susceptibles d’être différents de leur représentation (dessin, modèle, …) par leur couleur, forme, dimensions et autres éléments constitutifs du produit.

Tous les produits CUGNAC JOAILLERIE ne sont pas représentés sur ce site et les produits présentés sur ce site ne sont pas toujours disponibles ou destinés à la vente.

Les produits CUGNAC JOAILLERIE présentés sur le Site sont représentatifs des collections CUGNAC JOAILLERIE. Cependant, tous les produits CUGNAC JOAILLERIE ne sont pas présentés sur le Site et tous les produits présentés sur le Site ne sont pas disponibles dans les boutiques CUGNAC JOAILLERIE. Les dessins de style, les modèles et les couleurs des produits CUGNAC JOAILLERIE présentés sur le Site peuvent être modifiées sans préavis. Les prix ne sont communiqués qu’à titre indicatif, ils n’ont pas de valeur contractuelle et sont susceptibles de modifications.

Certains dessins, modèles ou autres éléments du site sont des illustrations du savoir-faire de CUGNAC JOAILLERIE et ne constituent pas forcément des produits destinés à la vente.

 

LES COOKIES

 

En navigant sur notre site www.cugnacjoaillerie.com, vous acceptez l’utilisation et l’installation de cookies dans les paramètres de configuration de votre navigateur.

L’objectif de ces cookies est de vous reconnaitre lors de vos passages successifs sur notre site et ainsi mieux vous servir.

Ces cookies nous permettent de récupérer des informations de façon temporaire sur nos visiteurs et clients lors de leurs visites sur notre site. Cela nous permet d’analyser les données inhérentes à vos visites afin d’en améliorer le design et sont utilisation pour vous offrir une meilleure qualité de servie et promouvoir au mieux notre savoir-faire et nos produits.  

Vous pouvez refuser l’installation des cookies sur votre ordinateur. Cependant, le refus de l’installation des cookies sur votre ordinateur peut mener à des disfonctionnements lors de votre visite sur notre site.

Vous pouvez paramétrer les cookies afin de les refuser en changeant les paramètres de votre ordinateur ou appareil mobile. Pour ce faire, suivez les instructions fournies par votre navigateur ou renseignez-vous sur www.allaboutcookies.org et www.youronlinechoices.eu.

 

DROIT D’AUTEUR

 

L’ensemble des éléments présents sur le site www.cugnacjoaillerie.com, quels qu’en soient leur nature (image, vidéo, dessin, modèle, document téléchargeable, illustrations, logos, marques, bases de données, mise en page, …) sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de CUGNAC JOAILLERIE. À ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l’Éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

L’ensemble des éléments présents sur le site www.cugnacjoaillerie.com sont protégés par les droits d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle.

L’utilisation de son contenu (reproduction totale ou partielle d’un des éléments de son site internet) est soumise à accord écrit de la part de CUGNAC JOAILLERIE. CUGNAC JOAILLERIE a le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction partielle ou totale, directe ou indirecte, temporaire ou permanante quels qu’en soit le mode ou la forme du site et de ses contenus.

 

VOS PROPOSITIONS

 

Dans le cadre de commandes avec CUGNAC JOAILLERIE, vous consentez à ce que vos remarques, suggestions de créations, dessins, photos, images, commentaires, documents fournis à CUGNAC JOAILLERIE, quel qu’en soit le moyen de communication (par email, courrier, site, …) soient considérées comme   la propriété de CUGNAC JOAILLERIE. Ces éléments ne peuvent être considérés comme confidentiels et peuvent être utilisés comme éléments de promotion public de CUGNAC JOAILLERIE.  

La transmission d’un de ces éléments à CUGNAC JOAILLERIE lui confère tous les droits, titres et intérêts, et peut ainsi les copier, publier, distribuer ou utiliser à des fins de développements de produits CUGNAC JOAILLERIE.  

 

GARANTIE

 

CUGNAC JOAILLERIE n'assume aucune responsabilité et n'assure aucune garantie, d'aucune sorte, y compris relative à des programmes malveillants (tels que les virus, les vers ou les chevaux de Troie).

bottom of page